Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GANDELINS
Numéro de dépôt :
1311863
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
22/05/1995
Présentation de la marque DOMAINE DES GANDELINS
Déposée le 22 mai 1985 par monsieur THEVENET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES GANDELINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GANDELINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GANDELINS est expirée depuis le 22 mai 1995.
THEVENET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45